Un droit d'auteur, deux familles de licences - Historique des versions

Dinara le 3 avril 2013 à 23:27

2013-04-03T23:27:35Z

Dinara le 3 avril 2013 à 23:12

2013-04-03T23:12:05Z

Move : Move a déplacé la page Libre ou privatrice: les deux familles de licences vers Un droit d'auteur, deux familles de licences : Plus clair, teasing

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Move a déplacé la page Libre ou privatrice: les deux familles de licences vers Un droit d'auteur, deux familles de licences : Plus clair, teasing

Pryska ducoeurjoly : /* En deux points, pour les plus pressés */

2013-02-10T09:40:20Z

‎En deux points, pour les plus pressés

Cyrielle.Casse le 8 février 2013 à 17:22

2013-02-08T17:22:26Z

Assist2012-2 le 23 août 2012 à 22:04

2012-08-23T22:04:28Z

Assist2012-2 le 23 août 2012 à 22:04

2012-08-23T22:04:15Z

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Cyrilrelecture le 3 octobre 2011 à 14:44

2011-10-03T14:44:46Z

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Nora le 2 octobre 2011 à 18:40

2011-10-02T18:40:31Z

Tb-assistdinara le 2 octobre 2011 à 12:38

2011-10-02T12:38:08Z

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 {| class="wikitable"
 |-
-| '''Encadré : Et les banques d'images libre de droits&nbsp;? '''
+| '''Et les banques d'images libre de droits&nbsp;? '''
 Il existe, notamment sur Internet, des banques d'images dites libres de droits. Le terme est utilisé ici à tort, car il laisse présager qu'il n'y a plus aucun droit d'auteur sur ces créations, ce qui est faux. Les banques d'images ou photos libres de droits regroupent des créations qu'il suffit d'acheter une seule fois pour en faire des usages multiples.

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-'''Encadré : Le truc à retenir'''
+{| class="wikitable"
 Toutes les créations devraient mentionner une licence et renvoyer vers ce texte détaillant les modalités d'usage. C'est un des éléments qui marqueraient le passage assumé d'un monde où l'information est rare à un autre où l'information est abondante.
 == Privateur ou libre  ==
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-'''Encadré : Traité de non-prolifération'''
+{| class="wikitable"
 On parle généralement de traité de non-prolifération pour l'arsenal nucléaire. Mais dans la noosphère, où ne règnent que des informations, le terme est aussi utilisé. Car face à la découverte de la possibilité de créer sa propre licence, on a assisté au tournant du deuxième millénaire à une flambée du nombre de licences. FreeBSD, OpenSource, GPL, etc. Ceci a poussé les ténors de la culture libre à s'unir pour lancer une campagne de non-prolifération des licences.<ref> http://www.presence-pc.com/tests/open-source-developpement-23244/5/</ref>
+|}
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-'''Encadré : Garde à vue'''
 Une fille de 14 ans filme sa sœur dans un cinéma avec son téléphone portable. Si l'éditeur du film projeté sur l'écran arrive à prouver qu'une partie de son film apparaît sur l'enregistrement du téléphone, la fille peut être mise en garde à vue en prison pendant 48h. Ce qui s'est réellement passé aux USA en 2010.
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-'''Encadré : Et les banques d'images libre de droits&nbsp;? '''
+{| class="wikitable"
 Il existe, notamment sur Internet, des banques d'images dites libres de droits. Le terme est utilisé ici à tort, car il laisse présager qu'il n'y a plus aucun droit d'auteur sur ces créations, ce qui est faux. Les banques d'images ou photos libres de droits regroupent des créations qu'il suffit d'acheter une seule fois pour en faire des usages multiples.
 Habituellement, si on acquiert le droit de publier une image pour l'édition de janvier 2011 d'un périodique, on ne peut pas pour autant ré-utiliser cette même image pour la placer sur son site Web ni la mettre dans une édition ultérieure. Il faudrait refaire la demande et souvent re-passer à la caisse. Pour les banques d'images libres de droits, vous obtenez le droit d'utilisations multiples de la même image et c'est pour cela que ces collections se sont auto-proclamées libres de droits, tout en n'étant ni libres, ni dans le domaine public, ni gratuites. Pas facile de s'y retrouver, il faut l'avouer...
+|}
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-'''Encadré : Je dis ce que je fais et je fais ce que je dis '''
+{| class="wikitable"
 Cas concret&nbsp;: ce livre est plein d'images sous licences libres. Si par malheur un auteur nous écrivait (à l'adresse info@ynternet.org), nous disait que nous n'avons pas respecté sa licence et que nous avons, à son avis, utilisé une de ses images sans autorisation. Nous lui présenterions nos sincères excuses, et nous l'informerions que&nbsp;:
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 * Nous publions volontiers une note explicative en présentant nos excuses sur notre site Web&nbsp;;
 * Nous proposons, si nécessaire, un dédommagement à la hauteur du dommage subi (et là, il sera probablement impossible pour l'auteur de montrer un dommage subi vu qu'il s'agit d'une activité pédagogique à but non lucratif, etc.).<br/>
-'''Encadré : Licences libres&nbsp;: un outil pour déconstruire le copyright'''
+{| class="wikitable"
 Dès leur apparition au xviii<sup>e</sup> siècle, copyright et droit d'auteur ont été sujets à de vives critiques qui n'ont cessé de s'intensifier avec le développement des technologies facilitant la copie et le partage d'informations. Certaines personnes voient les licences libres, dont certaines licences ''Creative Commons'', comme un moyen d'abolir ces notions de propriété intellectuelle en les retournant contre elles-mêmes.
 L’objectif recherché est d’encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité. ''Creative Commons ''s’adresse ainsi aux auteurs qui préfèrent partager leur travail et enrichir le patrimoine commun (les ''Commons'') de la culture et de l'information accessible librement. L'œuvre peut ainsi évoluer tout au long de sa diffusion.
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-'''Encadré : Bethoveen et les brevets logiciels'''
 Imaginons qu’au XVIIIe siècle les gouvernements d’Europe aient décidé d’encourager le développement de la musique symphonique en introduisant un système de brevet sur l'innovation musicale.
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 '''Breveter des logiciels ? Beethoven ne l'aurait pas entendu de cette oreille !'''
 ==Sources et notes==

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 Si vous n'avez pas le temps, l'intérêt ou la possibilité de lire tout cet article, voici les deux principaux éléments, en substance. Si vous ne comprenez pas tout, ou si cela stimule votre curiosité, consacrez dix minutes à le lire en entier.
-# En tant que simple utilisateur, sans but lucratif ni diffusion à large échelle, vous ne risquez pas grand-chose en copiant des contenus sur Internet, sauf pour les films et les musiques des grands groupes de l'industrie du divertissement. Ceci n'est pas parfaitement formulé, c'est résumé, mais c'est la tendance générale. Un conseil&nbsp;: renseignez-vous, vérifiez vos sources, montrez cet article à un juriste, vous pourrez en savoir davantage&nbsp;!
+# '''Utilisateurs.''' En tant que simple utilisateur, sans but lucratif ni diffusion à large échelle, vous ne risquez pas grand-chose en copiant des contenus sur Internet, sauf pour les films et les musiques des grands groupes de l'industrie du divertissement. Ceci n'est pas parfaitement formulé, c'est résumé, mais c'est la tendance générale. Un conseil&nbsp;: renseignez-vous, vérifiez vos sources, montrez cet article à un juriste, vous pourrez en savoir davantage&nbsp;!
-# En tant qu'auteur d'une œuvre, avec Internet vous avez une fabuleuse chance de contribuer à casser la spirale vicieuse des licences privatrices (qui privent votre public de liberté) en choisissant de mentionner par exemple «&nbsp;licence Art Libre&nbsp;» ou «&nbsp;Creative Commons BY-SA&nbsp;» pour vos créations qui pourraient être utiles à d'autres. Donc, concrètement, vous avez sûrement quelques petits trésors à partager une bonne fois pour toutes, non&nbsp;? Pas la photo de vos parents sur une plage de Tahiti en 1978&nbsp;; mais, par exemple, cette belle photo de détail de caillou qui pourrait bien servir à illustrer tel article ou ce mode d'emploi que vous aviez fait pour utiliser moins d'eau dans les toilettes de l'école, qui pourrait être utile dans d'autres établissements. <br/> Mentionnez «&nbsp;Copyright ''votre prénom'' ''votre nom'' ''année'' sous Licence Art Libre, détails sur http://artlibre.org&nbsp;» (ex. «&nbsp;Copyright Ernest Jobichon 2011 sous Licence Art Libre, détails sur http://artlibre.org&nbsp;»). Ainsi, vous permettrez que quelqu'un prenne (une copie de) votre création, la mette à jour (la traduise, la raccourcisse, la remette en contexte...) et la reposte sur un autre site, tout en vous mentionnant toujours comme auteur initial, et ainsi elle fait son bout de chemin, sans bride artificielle, en vous respectant et en se rendant la plus utile possible. De plus, si vous prenez les minutes nécessaires pour chercher sur le Web où et comment partager vos trésors, vous trouverez pleins d'autres créatifs (amateurs ou professionnels) qui, comme vous, auront partagé leurs trésors et cela vous inspirera (et vous pourrez utiliser leurs créations&nbsp;!). <br/>
+# '''Auteurs.''' En tant qu'auteur d'une œuvre, avec Internet vous avez une fabuleuse chance de contribuer à casser la spirale vicieuse des licences privatrices (qui privent votre public de liberté) en choisissant de mentionner par exemple «&nbsp;licence Art Libre&nbsp;» ou «&nbsp;Creative Commons BY-SA&nbsp;» pour vos créations qui pourraient être utiles à d'autres. Donc, concrètement, vous avez sûrement quelques petits trésors à partager une bonne fois pour toutes, non&nbsp;? Pas la photo de vos parents sur une plage de Tahiti en 1978&nbsp;; mais, par exemple, cette belle photo de détail de caillou qui pourrait bien servir à illustrer tel article ou ce mode d'emploi que vous aviez fait pour utiliser moins d'eau dans les toilettes de l'école, qui pourrait être utile dans d'autres établissements.

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 | Mention inconsciente
-| "Tous usages autorisés" (ceci signifie que non seulement une personne peut reproduire l'oeuvre, mais elle peut aussi la privatiser et interdire à l'auteur initial de l'utiliser)
+| "Tous usages autorisés" (ceci signifie que non seulement une personne peut reproduire l'œuvre, mais elle peut aussi la privatiser et interdire à l'auteur initial de l'utiliser)
 | Aucune mention de copyright ni d'auteur pour des photos, images, films...
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 ''licence, droit, droits d'auteur, copyright, copyleft, pirate, privateur, libre''
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 == En deux points, pour les plus pressés ==

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(Aucune différence)

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−	licence, droit, droits d'auteur, copyright, copyleft, pirate, privateur, libre,	+	''licence, droit, droits d'auteur, copyright, copyleft, pirate, privateur, libre,''
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 | Approche affirmée, les termes et licences les plus reconnus dans cette famille
 | GPL, GFDL, ArtLibre, CC BY-SA, autres (Cf. FSF<ref>[http://www.gnu.org/licenses/license-list.fr.html Liste de licences libres]</ref> ou OSI<ref>[http://www.opensource.org/licenses/ Liste de licences reconnues par l'Open Source Initiative (en anglais)]</ref>)
-| tous droits réservés, avertissement que les copieurs seront poursuivis, brevets, ...
+| Tous droits réservés, avertissement que les copieurs seront poursuivis, brevets, ...
 |-
 | Approche édulcorée
-| Licence Creative Commons avec la clause NC ou ND,
+| Licence Creative Commons avec la clause NC ou ND, '''OpenSource'''
 | Autorisation de reproduction possible au cas par cas, nous contacter
 |-
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 Comment bien expliquer la différence entre les deux familles de licences ? Prenons la métaphore de la cuisine. Quand on achète un plat congelé qu'il ne reste plus qu'à réchauffer, on ne peut faire guère plus que le manger. On ne sait pas vraiment ce qu'il y a dedans, ni comment il a été fait. Contrairement au petit plat qu'on goûte chez des amis ou en famille, et dont chacun est prêt à donner la recette, on ne peut pas le refaire chez soi, l'arranger à son propre goût et en faire à nouveau profiter son entourage. L'informatique fonctionne un peu comme la cuisine. Il y a d'un côté ''le plat tout fait'', c'est notamment les logiciels "privateurs" qu'on installe sur son ordinateur et qui sont compréhensible par la machine mais impossible à décrypter par l'humain, et aussi les DVD qu'il est interdit de copier et encore moins de modifier. De l'autre côté, on a la recette de cuisine qu'il est possible de lire, utiliser, modifier et redistribuer, qu'on appelle "code source libre dans les logiciels et art libre dans les oeuvres d'art. La liberté d'accéder à ce code source, bien que ne concernant que les informaticiens, fait une grosse différence. La culture libre repose ainsi sur quatre libertés:
-#Liberté d'utiliser l'information, pour ce que l'on veut
+#Liberté d''''utiliser''' l'information, pour ce que l'on veut
-#Liberté d'étudier l'information pour comprendre sa formation et son fonctionnement
+#Liberté d''''étudier''' l'information pour comprendre sa formation et son fonctionnement
-#Liberté de la modifier pour l'adapter à ses propres besoins
+#Liberté de la '''modifier''' pour l'adapter à ses propres besoins
-#Liberté de diffuser l'information en l'état ou modifiée, y compris d'en faire commerce
+#Liberté de '''distribuer''' l'information en l'état ou modifiée, y compris d'en faire commerce
 Ces principes permettent que personne ne puisse prendre le contrôle d'une information fonctionnelle (mode d'emploi, logiciel, marche à suivre...) et soumettre ses utilisateurs et les développeurs à sa volonté.
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 Idem pour les images : les millions d'images disponibles sur wikicommmons sont toutes sous une licence libre. Il existe des films sous licence libre, des plans de maison pour architectes, des revues juridiques...
 ==Conclusion==
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 # Garder sous droit d'auteur simple (usage exclusif) les créations que vous ne souhaitez pas diffuser ou ne diffuser que dans un cadre restreint comme des photos de familles, par exemple. Pour cela, rien à faire de spécial, si ce n'est penser à indiquer que ''vous'' êtes détenteur des droits relatifs à ces créations (avec vos coordonnées pour être contacté-e au cas où...).
 # Pour les créations qui auraient un intérêt -même modeste- pour d'autres, mentionner explicitement une licence libre. Les deux licences libres les plus connues, utilisées et recommandées par les ténors du sujet :
-* la licence "Art Libre", décrite ici : http://artlibre.org (c'est celle de cet ouvrage). Malgré son nom, elle est aussi applicable à bien des domaines non artistiques ;
+* La licence "Art Libre", décrite ici : http://artlibre.org (c'est celle de cet ouvrage). Malgré son nom, elle est aussi applicable à bien des domaines non artistiques ;
-* la licence "Creative Commons BY-SA" : les termes sont exprimés différemment mais disent à peu près la même chose que la licence Art Libre. C'est la licence utilisée sur Wikipedia.
+* La licence "Creative Commons BY-SA" : les termes sont exprimés différemment mais disent à peu près la même chose que la licence Art Libre. C'est la licence utilisée sur Wikipedia.